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 Première immatriculation d'un VNM :- Une demande d'immatriculation sur papier libre.
- L'attestation de construction et de jauge.
- Une justification d'identité et de nationalité française du propriétaire (Pièce d'identité)
- Justificatif de domicile (EDF, Téléphone)
- La facture d'achat.
- Un imprimé "Fiche Plaisance" (remis pas le Constructeur ou le Vendeur sinon à réclamer aux Affaires Maritimes)
- Une demande de francisation en deux exemplaires, si nécessaire.
L'immatriculation doit être apposée de manière visible sur la coque, une hauteur d'au moins 40 millimètres pour les VNM.
Document à télécharger pour la première immatriculation d'un VNM :Fiche Plaisance
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Papiers nécessaires au changement de propriétaire :- L'acte de vente
- La carte de circulation
- Une fiche d'état civil de l'acquéreur ou la photocopie de la carte d'identité de l'acheteur
- Une photocopie d'un justificatif de domicile. (EDF, Téléphone)
- La "Fiche Plaisance" au nom du nouveau propriétaire.
L'immatriculation reste la même, sauf si l'acquéreur veut changer de quartier.
Le choix du quartier est totalement libre, quel que soit le domicile du propriétaire.
L'immatriculation doit être apposée de manière visible sur la coque, une hauteur d'au moins 30 millimètres pour les VNM.
Documents à télécharger au changement de propriétaire :Acte de vente
Fiche Plaisance
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