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Première
immatriculation d'un VNM :
- Une demande d'immatriculation
sur papier libre.
- L'attestation de construction
et de jauge.
- Une justification d'identité et
de nationalité française du propriétaire (Pièce d'identité)
- Justificatif de domicile
(EDF,
Téléphone)
- La facture d'achat.
- Un imprimé "Fiche Plaisance" (remis pas le
Constructeur ou le Vendeur sinon à réclamer aux
Affaires Maritimes)
- Une demande de francisation en
deux exemplaires, si nécessaire.
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L'immatriculation
doit être apposée de manière visible sur la coque, une hauteur
d'au moins 30 millimètres pour les VNM.
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Document à
télécharger
pour la première immatriculation d'un VNM
:
Fiche Plaisance

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Papiers nécessaires au changement de propriétaire :
- L'acte de vente.
- La carte de circulation.
- Une fiche d'état civil de
l'acquéreur ou la photocopie de la carte d'identité de
l'acheteur.
- Une photocopie d'un
justificatif de domicile.
(EDF, Téléphone)
- La "Fiche Plaisance" au nom du nouveau
propriétaire.
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L'immatriculation
reste la même, sauf si l'acquéreur veut changer de quartier.
Le
choix du quartier est totalement libre, quel que soit le
domicile du propriétaire.
L'immatriculation
doit être apposée de manière visible sur la coque, une hauteur
d'au moins 30 millimètres pour les VNM.
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Documents à
télécharger
au
changement de propriétaire :
Acte de vente

Fiche Plaisance

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Les
documents sont à ouvrir une fois télécharger avec le
logiciel Acrobat Reader.
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22Mo
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